Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIRAIL II
SOCIETE NOUVELLE SUCMANU (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1714721
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2000
BIRAIL II de SOCIETE NOUVELLE SUCMANU

Présentation de la marque BIRAIL II

Déposée le 27 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE SUCMANU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIRAIL II » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE SUCMANU domicilié(e) Rue Arthur Enaud, 22600 LOUDEAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque BIRAIL II a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIRAIL II est expirée depuis le 27 avril 2000.

SOCIETE NOUVELLE SUCMANU a également déposé les autres marques suivantes : TRIAL


SOCIETE NOUVELLE SUCMANU (société à responsabilité limitée) - Rue Arthur Enaud, 22600 LOUDEAC - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Inscription le 11 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177314 - Publication au BOPI 1994-10-11

Inscription le 11 mai 1993 - Transmission de propriété n°160476 - Publication au BOPI 1993-05-11

Appareils de levage, de transport et de manutention